Refine Your Search
Book List
524
-
La tarification des services publics locaux / Martine Long ; préf. de Jean-Claude Douence ...
- BnF 845728
- Long, Martine.
- LGDJ,
- 2001
- Paris :
-
La notion de droit fondamental dans les jurisprudences et doctrines constitutionnelles françaises et allemandes / Thomas Meindl,... ; préf. de Dominique Rousseau,...
- BnF 755828
- Meindl, Thomas.
- LGDJ,
- 2003
- Paris :
-
La responsabilité de l'état du fait des lois / Camille Broyelle ; préface de Yves Gaudemet.
- BnF 489493
- Broyelle, Camille.
- LGDJ,
- c2003.
- Paris :
-
La technique législative : étude sur les codes civils français et allemand / Valérie Lasserre-Kiesow,... ; préf. de Michel Pédamon,...
- BnF 261112
- Lasserre-Kiesow, Valérie.
- LGDJ,
- 2002
- Paris :
-
La rupture du contrat pour inexécution fautive en droit coréen et français / Soon-Koo Myoung ... ; préf. de Jean Ghestin ...
- BnF 355435
- Myoung, Soon-Koo, 1962- ...
- LGDJ,
- 1996
- Paris :
-
Règlements non-juridictionnels des litiges de la consommation : contribution critique à l'analyse des modes alternatifs de règlement des conflits / Éric Camous ; préface de Jean Calais-Auloy ; avant-propos de Laurence Boy.
- 343.44071 C185
- Camous, Eric.
- LGDJ,
- c2002.
- Paris :
-
La constitutionnalisation de l'exigence de sécurité juridique en droit français / Anne-Laure Valembois,... ; préface de Bertrand Mathieu,...
- BnF 330005
- Valembois, Anne-Laure.
- LGDJ,
- DL 2005
- Paris :
-
Le défaut de base légale en droit judiciaire privé / Thierry Le Bars ... ; préf. de Jacques Héron ...
- BnF 852315
- Le Bars, Thierry.
- LGDJ,
- 1997
- Paris :
-
Le dépôt légal, essai sur une garantie nécessaire au droit du public à l'information / Emmanuel Dreyer,... ; avant-propos de Gérard Cohen-Jonathan,... ; préf. de Bernard Beignier,...
- BnF 747610
- Dreyer, Emmanuel.
- LGDJ,
- 2003
- Paris :
-
La validité du contrat suivant le droit strict ou l'équité : étude historique et comparée des nullités contractuelles / Michelle Cumyn ... ; préf. de Jacques Ghestin ...
- BnF 890962
- Cumyn, Michelle, 1967- ...
- LGDJ,
- 2002
- Paris :