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Book List
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Rapport d'information sur les conventions collectives des personnels de l'audiovisuel public / Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; et présenté par M. Patrice Martin-Lalande, ...
- BnF 704256
- France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- Assemblée nationale,
- 2004
- Paris :
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Rapport d'information sur l'accompagnement économique et social des restructurations des industries de défense / Assemblée nationale ; déposé par la Commission de défense nationale et des forces armées ; et présenté par M. Patrice Martin-Lalande ...
- BnF 759492
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1997.
- Paris :
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Rapport d'information déposé par la Mission d'information commune sur l'ensemble des problèmes posés par le développement de l'épidémie d'encéphalopathie spongiforme bovine : en application de l'article 145, alinéa 2 du Règlement / Assemblée nationale ; [sous la dir. de] Mme Evelyne Guilhem,... [et] M. Jean-François Mattei,...
- BnF 395378
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1997
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux actions en cessation en matière de protection des intérêts des consommateurs (COM 95 712 final-n °E 602) / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par M. Philippe Bonnecarrère, ...
- BnF 865825
- Assemblée nationale,
- 1996
- Paris :
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Rapport d'information sur la diversification des industries de défense / Assemblée nationale ; déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées ; présenté par Mme Martine Lignières-Cassou ...
- BnF 865892
- Assemblée nationale,
- 1998
- Paris :
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Rapport d'information sur les études en amont des programmes d'armement dans les domaines de la défense et de l'aéronautique / Assemblée nationale ; par la Commission de la défense nationale et des forces armées ; [réd.] par Mme Martine Lignières-Cassou ...
- BnF 881043
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 2000
- Paris :
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Rapport d'information par la Commission de la Défense nationale et des forces armées sur le contrôle des exportations d'armement / Assemblée nationale ; présenté par MM. Jean-Claude Sandrier ... Christian Martin ... et Alain Veyret ...
- BnF 953245
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 2000
- Paris :
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Droits des femmes, contraception, IVG, pour un meilleur accès : [actes du colloque organisé par la] Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, [à l'Assemblée nationale], mardi 30 mai 2000 / présidé par Martine Lignières-Cassou.
- BnF 950794
- Assemblée nationale,
- 2000
- Paris :
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Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur les conditions de la présence du loup en France et l'exercice du pastoralisme dans les zones de montagne / Assemblée nationale ; président, Christian Estrosi ... ; rapporteur, Daniel Spagnou ...
- BnF 764226 BnF 886976
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 2003
- Paris :
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Rapport d'information sur la taxe de séjour / Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; et présenté par Michel Bouvard ...
- BnF 911056
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- Assemblée nationale,
- 2001
- Paris :