Refine Your Search
Book List
832
-
L'usufruit des droits sociaux / Anne Rabreau ; préface de Jean-Claude Hallouin.
- BnF 341769
- Rabreau, Anne.
- Litec,
- DL 2006
- Paris :
-
La Brevetabilité des inventions : Etude comparative de jurisprudence France-OEB / étude de l'Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri-Desbois par Frédéric Pollaud-Dulian avec la collab. de Anne Geninet et Jérôme Passa ...
- BnF 769495
- Pollaud-Dulian, Frédéric.
- Litec,
- 1997.
- Paris :
-
Le nouveau droit des malades : droit des malades et indemnisations des victimes d'accidents thérapeutiques, loi du 4 mars 2002 : actes de la journée d'études des Éd. du Juris-classeur / [réd. par Anne Laude, Jean Penneau, Stéphanie Porchy-Simon] ; [sous la dir. de Patrice Jourdain].
- BnF 415812
- Litec,
- 2002
- Paris :
-
Code de la construction et de l'habitation, 2000 / comment. et annot., Patrice Cornille,... Alain Durance,...
- BnF 375986
- France.
- Litec,
- 2000
- Paris :
-
Responsabilité de l'expert-comptable [Texte imprimé] : risques judiciaires / Anne-Claire Maddoli-Restoux,... ; [préf. d'Étienne Lampert] ; [préambule de François Terré].
- BnF 358595
- Maddoli-Restoux, Anne-Claire.
- Litec,
- impr. 2003
- Paris :
-
Travaux dirigés de droit des entreprises en difficulté : vingt séries d'études pratiques / Philippe Pétel,... Anne Pélissier,... Cécile Lisanti-Kalczynski,...
- BNF 745812
- Pétel, Philippe, 1960-....
- Litec,
- 2002
- Paris :
-
L'éloquence judiciaire : préceptes et pratiques, grandes plaidoieries passées et contemporaines / dir. Anne Vibert.
- BnF 443540
- Litec,
- 2003.
- Paris :
-
Code de la Convention européenne des droits de l'homme, 2000 / comment. et annot., Jean-Loup Charrier,...
- BnF 393726
- Conseil de l'europe.
- Litec,
- 2000
- Paris :
-
Les incoterms / Emmanuel Jolivet ... ; avant-propos de Philippe Fouchard ... ; préface de Didier Ferrier ...
- BnF 895594
- Jolivet, Emmanuel, 1970- ...
- Litec,
- DL 2003
- [Paris] :
-
L'agence commerciale : dix ans après la mise en vigueur du nouveau statut / Frédéric Fournier,...
- BnF 329038
- Fournier, Frédéric, 1970-....
- Litec,
- DL 2005
- Paris :