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Book List
1494
-
Répertoire pratique de législation, de doctrine et de jurisprudence / Dalloz ; publié sous la direction de Gaston Griolet, Charles Verge ; avec le concours de M. Khler et la collaboration de L. Robinet ainsi que de plusieurs jurisconsultes.
- 340.03 D147 1910
- Dalloz, Victor Alexis Désiré, 1795-1869.
- Dalloz,
- 1910-1926.
- Paris :
-
Cours élémentaire de droit civil français / par Ambroise Colin [et] H. Capitant.
- 340.4456 C696 1920
- Colin, Ambroise 1863-1929.
- Dalloz,
- 1920-1921.
- Paris :
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La cassation en matière civile / Jacques Boré ... et Louis Boré ...
- BnF 974739
- Boré, Jacques, 1927- ...
- Dalloz,
- 2003
- Paris :
-
La cassation en matière civile / Jacques Boré.
- BnF 896969
- Boré, Jacques.
- Dalloz,
- 1997.
- Paris :
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L'étendue du contrôle de cassation devant le Conseil d'État : un contrôle tributaire de l'excès de pouvoir / Sabine Boussard ; préface de Daniel Labetoulle.
- BnF 384758
- Boussard, Sabine.
- Dalloz,
- 2002.
- [Paris] :
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Droit hospitalier / Marc Dupont, Claudine Esper, Christian Paire.
- BnF 457955
- Dupont, Marc, 1957-....
- Dalloz,
- 2005
- Paris :
-
Le Conseil constitutionnel / Henry Roussillon.
- BnF 300263
- Roussillon, Henry.
- Dalloz,
- 2001.
- Paris :
-
La Cassation en matière pénale / Jacques Boré ... Louis Boré ...
- BnF 946369
- Boré, Jacques.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
-
Instruments de crédit et de paiement / Stéphane Piedelièvre.
- BnF 441920
- Piedelièvre, Stéphane
- Dalloz,
- 1999.
- Paris :
-
Propriété littéraire et artistique / André Lucas.
- BnF 371230
- Lucas, André,
- Dalloz,
- 2002.
- Paris :