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Book List
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Code de procédure civile / annoté par Albert Tissier, Alcide Darras, Louiche-Desfontaines ; avec la collaboration des rédacteurs du Recueil général des lois et des arrêts et du Journal du Palais.
- 347.4405
- France.
- L. Larose,
- 1901-1908.
- Paris :
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Protection de la nature : Convention de Washington, textes communautaires et internationaux.
- BnF 952667
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 1997.
- Paris :
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Code de commerce : sauvegarde des entreprises.
- BnF 377246
- France.
- Dalloz,
- DL 2005
- Paris :
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Constitution du 4 octobre 1958 / trad. réalisée par le Ministère des affaires étrangères, Direction de la presse, de l'information et de la communication et le Service des affaires européennes de l'Assemblée nationale.
- BnF 787190
- France.
- Secrétariat général de l'Assemblée nationale : Ministère des affaires étrangères,
- [1997]
- [Paris] :
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Fonction publique hospitalière : personnels des services médicaux, sages-femmes, psychologues, infirmiers... / [publ. par le Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'État et de l'aménagement du territoire].
- BnF 403135
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Code rural. Livre VIII (nouveau), enseignement, formation professionnelle et développement agricoles, recherche agronomique (parties législative et règlementaire / [Commission supérieure de codification].
- BnF 406249
- France.
- Journal officiel de la République française,
- 1996.
- Paris :
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Le locataire : droits et obligations.
- BnF 455724 BnF 901347
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2002
- Paris :
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Gestion et contrôle des finances publiques : mission ministérielle.
- BnF 965830
- France.
- [Direction du budget],
- [2004]
- [Paris] :
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Organisation et fonctionnement des services médicaux du travail : textes applicables.
- BnF 436553
- France.
- Éd. Docis,
- 1999
- Paris :
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Guide des bonnes pratiques d'hygiène. Détaillants en produits laitiers / [élaboré par la Fédération nationale des détaillants en produits laitiers].
- BnF 238615
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :