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Convention collective nationale, Commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art, oeuvres d'art, arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, périnatalité et maroquinerie : 14 juin 1988, étendue par arrêté du 9 janvier 1989 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 853433
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Règlement de sécurité du 25 juin 1980 : dispositions particulières applicables aux établissements du 1er groupe, 1re à 4e catégorie.
- BnF 830282
- Direction des journaux officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Industrie des glaces, sorbets et crèmes glacées : 15 octobre 1996, étendue par arrêté du 5 janvier 2000 [i.e. 2001] / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 854628
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Parfumerie esthétique : 11 mai 1978, étendue par arrêté du 20 mai 1980 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 874044
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Salariés du particulier employeur : 24 novembre 1999, étendue par arrêté du 2 mars 2000 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 852874
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Audio-vidéo informatique : fabrication de programmes vidéo informatiques, reproduction d'enregistrements vidéo et prestations de régie de diffusion et de télécommunications : 29 mai 1996, étendue par arrêté du 19 juillet 1999 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 852600
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Journalistes : 1er novembre 1976, étendue par arrêté du 2 février 1988 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 843937
- Direction des journaux officiels,
- 2000
- Paris :
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Guide de l'acheteur public de produits graphiques en relief à l'usage des personnes déficientes visuelles / Groupe permanent d'étude des marchés d'ameublement, équipement et fournitures des bureaux et établissements d'enseignement, GPEM-AB.
- BnF 934712
- France. Groupe permanent d'étude des marchés d'ameublement, équipement et fournitures de bureaux et d'établissements d'enseignement.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Associations.
- BnF 845539
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Plasturgie : 1er juillet 1960, étendue par arrêté du 14 mai 1962 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 842485
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :