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Book List
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Code de la sécurité sociale.
- BnF 843696
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises de propreté : 1er juillet 1994, étendue par arrêté du 31 octobre 1994 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 846611
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques : 9 avril 1997, étendue par arrêté du 3 mars 1998 / [publié par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 924176
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Hôtellerie de plein air : 2 juin 1993, étendue par arrêté du 15 octobre 1993 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 886150
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Bricolage : vente au détail en libre-service : du 30 septembre 1991, étendue par arrétê du 13 mars 1992 / [publié par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 829412
- Direction des journaux officiels,
- 2005
- Paris :
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Locataires et bailleurs : droits et obligations, loi du 1er septembre 1948.
- BnF 929949
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2000
- Paris :
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Le suivi et la réalisation des contrats de plan dans le cadre de la planification : [séance du 13 mai 1997] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Jean Billet.
- BnF 865002
- Direction des journaux officiels,
- 1997.
- Paris :
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Hôtels, restaurants et résidences de tourisme.
- BnF 951652
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils et sociétés de conseil / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 849468
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Code de la mutualité : partie législative / [publ ; par la Commission supérieure de codification].
- BnF 881387
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :