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Rapport de la Commission d'enquête sur la situation et la gestion des personnels des écoles et des établissements d'enseignement du second degré ainsi que de ceux des services centraux et extérieurs des Ministères de l'éducation nationale et de l'agriculture, pour l'enseignement agricole, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 5 novembre 1998 / Sénat, Session ordinaire de 1998-1999 ; président, M. Adrien Gouteyron,... ; rapporteur, M. Francis Grignon,... ; rapporteurs adjoints, MM. Jean-Claude Carle,... et André Vallet,...
- BnF 762107
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1999
- [Paris] :
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Le Sénat et la coopération décentralisée : rapport d'activité de la Délégation du bureau à la Coopération décentralisée 2001-2004 / [Sénat, Direction des collectivités territoriales] ; présenté par M. Jean-Claude Gaudin,... et M. Jean Faure,...
- BnF 551034
- France. Sénat (1958-....). Service des collectivités territoriales.
- Sénat,
- 2004
- [Paris] :
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Rapport d'information sur Internet haut débit et collectivités territoriales / Sénat, Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, Session ordinaire de 2004-2005 ; [rédigé par] M. Claude Belot, ...
- BnF 776397
- France. Sénat (1958- ...). Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire.
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :
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Rapport de la Commission d'enquête sur la délinquance des mineurs, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 février 2002 / Sénat, Session ordinaire de 2001-2002 ; président, Jean-Pierre Schosteck,... ; rapporteur, Jean-Claude Carle,...
- BnF 384355
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 2002
- [Paris] :
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Rapport d'information sur le financement des télévisions locales / Sénat, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, Session ordinaire de 2004-2005 ; [rédigé par] M. Claude Belot, ...
- BnF 775816
- France. Sénat (1958-....). Commission des finances.
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les conditions de renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme en France / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Commission des affaires sociales à la suite de la mission d'information ; par M. Claude Huriet ... ; [sous la dir. de Charles Descours].
- BnF 855342
- Sénat,
- 1997
- [Paris] :
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Rapport d'information sur le fonctionnement des Comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale / Sénat, Commission des affaires sociales, Session ordinaire de 2000-2001 ; [réd.] par M. Claude Huriet ...
- BnF 878693
- France. Sénat (1958- ...). Commission des affaires sociales.
- Sénat,
- 2001
- [Paris] :
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Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Chine du 24 septembre au 2 octobre 2005 / Sénat, Session ordinaire de 2005-2006, Commission des affaires culturelles ; [rédigé] par MM. Jacques Valade,... Jean-Claude Carle,... Jean-Léonce Dupont,... [et al.].
- BnF 767578
- France. Sénat (1958- ...). Commission des affaires culturelles.
- Sénat,
- 2006.
- [Paris] :
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Rapport portant avis sur le projet de décret approuvant les schémas de services collectifs prévus à l'article 10 de la loi n °95-115 du 4 février 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire ... / Sénat, Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, Session ordinaire de 2000-2001 ; [sous la dir. de] M. Jean-Pierre Raffarin ... ; [réd.] par Janine Bardou ... Claude Belot ... Roger Besse ... [et al.].
- BnF 857408
- Sénat,
- 2001
- [Paris] :