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Keywords : Mission d'information de l'Assemblée nationale et du Bundestag sur l'Office franco-allemand pour la jeunesse X Filters: Clostx. - B4 - BnF Collection X

Rapport sur l'Office franco-allemand pour la jeunesse / Assemblée nationale, Mission d'information de l'Assemblée nationale et du Bundestag sur l'Office franco-allemand pour la jeunesse ; Deutscher Bundestag, Arbeitsgruppe der Assemblée nationale und des deutschen Bundestages zum deutsch-französischen Jugendwerk ; [co-présidents] M. Yves Bur, M. Andreas Schockenhoff ; membres de la mission M. Jean-Pierre Brard, ... M. Michel Herbillon, M. Jean-Yves Hugon ... [et al.].
- Call Number: BnF 785214
- Author: Mission d'information de l'Assemblée nationale et du Bundestag sur l'Office franco-allemand pour la jeunesse.
- publisher: Assemblée nationale,
- Publication Year: 2004.
- Place of Publication: [Paris] :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires. Première partie, Le projet de réacteur nucléaire franco-allemand / Assemblée nationale, Sénat, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; [réd.] par M. Claude Birraux ...
- Call Number: BnF 865816
- Author: France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.
- publisher: Assemblée nationale : Sénat,
- Publication Year: 1998
- Place of Publication: [Paris] :
2 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur la transparence et la sécurité sanitaire de la filière alimentaire en France / Assemblée nationale ; président, M. Félix Leyzour ... ; rapporteur, M. Daniel Chevallier ...
- Call Number: BnF 855860 BnF 910362 BnF 941910
- Author: France. Assemblée nationale (1958- ...)
- publisher: Assemblée nationale,
- Publication Year: 2000
- Place of Publication: Paris :
3 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport fait au nom de la Mission d'information sur la famille et les droits de l'enfant [Texte imprimé] / Assemblée nationale, douzième législature ; président M. Patrick Bloche ; rapporteure Mme Valérie Pecresse.
- Call Number: BnF 829714
- publisher: Assemblée nationale,
- Publication Year: 2006.
- Place of Publication: Paris :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport d'information sur le projet de réforme de la politique agricole commune, COM 98 0158 final-n °E 1052 / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par Mme Béatrice Marre,... ; préf. de M. Henri Nallet,...
- Call Number: BnF 763046
- Author: France. Assemblée nationale (1958-....)
- publisher: Assemblée nationale,
- Publication Year: 1998
- Place of Publication: Paris :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport d'information sur les suites données aux résolutions adoptées par l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par Robert Pandraud ...
- Call Number: BnF 886510
- Author: France. Assemblée nationale (1958- ...)
- publisher: Assemblée nationale,
- Publication Year: 1996.
- Place of Publication: Paris :
2 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, OSCE, sur les travaux de la VIIIème session annuelle de cette Assemblée, Saint-Pétersbourg, 6-10 juillet 1999 / Assemblée nationale ; présenté à la Commission des affaires étrangères ; par M. Michel Voisin ...
- Call Number: BnF 869818
- Author: France. Assemblée nationale (1958- ...)
- publisher: Assemblée nationale,
- Publication Year: 1999
- Place of Publication: Paris :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la production et des échanges sur la présence du loup en France / et présenté par Daniel Chevallier, rapporteur en conclusion des travaux d'une mission d'information présidée par Robert Honde et composée en outre de Gilbert Biessy ... [et al.].
- Call Number: BnF 768381
- Author: Chevallier, Daniel.
- publisher: Assemblée nationale,
- Publication Year: [1999]
- Place of Publication: [Paris] :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport d'information par la Mission d'information commune sur les obstacles au contrôle et à la répression de la délinquance financière et du blanchiment des capitaux en Europe. Tome 1, Monographies. Vol. 4, La Grande-Bretagne, Gibraltar et les dépendances de la Couronne / Assemblée nationale ; président, M. Vincent Peillon ... ; rapporteur, M. Arnaud Montebourg ...
- Call Number: BnF 874114
- Author: France. Assemblée nationale (1958- ...). Mission d'information commune sur les obstacles au contrôle et à la répression de la délinquance financière et du blanchiment des capitaux en Europe.
- publisher: Assemblée nationale,
- Publication Year: 2001
- Place of Publication: Paris :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) sur l'activité de cette assemblée en 1995 et sur les derniers développements de l'OSCE / Assemblée nationale ; par Jean de Lipkowski ...
- Call Number: BnF 875824
- Author: France. Assemblée nationale (1958-...)
- publisher: Assemblée nationale,
- Publication Year: 1996.
- Place of Publication: [Paris] :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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