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Keywords : Mission d'information de l'Assemblée nationale et du Bundestag sur l'Office franco-allemand pour la jeunesse. X Filters: [Paris] : X

Rapport sur l'Office franco-allemand pour la jeunesse / Assemblée nationale, Mission d'information de l'Assemblée nationale et du Bundestag sur l'Office franco-allemand pour la jeunesse ; Deutscher Bundestag, Arbeitsgruppe der Assemblée nationale und des deutschen Bundestages zum deutsch-französischen Jugendwerk ; [co-présidents] M. Yves Bur, M. Andreas Schockenhoff ; membres de la mission M. Jean-Pierre Brard, ... M. Michel Herbillon, M. Jean-Yves Hugon ... [et al.].
- Call Number: BnF 785214
- Author: Mission d'information de l'Assemblée nationale et du Bundestag sur l'Office franco-allemand pour la jeunesse.
- publisher: Assemblée nationale,
- Publication Year: 2004.
- Place of Publication: [Paris] :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires. Première partie, Le projet de réacteur nucléaire franco-allemand / Assemblée nationale, Sénat, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; [réd.] par M. Claude Birraux ...
- Call Number: BnF 865816
- Author: France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.
- publisher: Assemblée nationale : Sénat,
- Publication Year: 1998
- Place of Publication: [Paris] :
2 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la production et des échanges sur la présence du loup en France / et présenté par Daniel Chevallier, rapporteur en conclusion des travaux d'une mission d'information présidée par Robert Honde et composée en outre de Gilbert Biessy ... [et al.].
- Call Number: BnF 768381
- Author: Chevallier, Daniel.
- publisher: Assemblée nationale,
- Publication Year: [1999]
- Place of Publication: [Paris] :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) sur l'activité de cette assemblée en 1995 et sur les derniers développements de l'OSCE / Assemblée nationale ; par Jean de Lipkowski ...
- Call Number: BnF 875824
- Author: France. Assemblée nationale (1958-...)
- publisher: Assemblée nationale,
- Publication Year: 1996.
- Place of Publication: [Paris] :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport d'information sur la cinquième session de l'Assemblée parlementaire de l'Organisation sur la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; par M. Jacques Genton ...
- Call Number: BnF 910122
- Author: France. Sénat (1958- ...)
- publisher: Sénat,
- Publication Year: 1996
- Place of Publication: [Paris] :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport d'information sur le financement des établissements d'hébergement des personnes âgées / Assemblée nationale, Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale ; présenté par Mme Paulette Guinchard, ...
- Call Number: BnF 774029
- Author: France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
- publisher: Assemblée nationale,
- Publication Year: 2006
- Place of Publication: [Paris] :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

The Record Is InYour Cart X
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le cinéma ... / présenté par Marcel Rogemont.
- Call Number: BnF 455185
- Author: Rogemont, Marcel.
- publisher: Assemblée nationale,
- Publication Year: [2002]
- Place of Publication: [Paris] :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport d'information déposé par la Mission d'information commune sur la situation et les perspectives de l'industrie automobile en France et en Europe / Assemblée nationale ; Président, Daniel Paul ... ; rapporteur, Gérard Fuchs ...
- Call Number: BnF 946932
- Author: France. Assemblée nationale (1958- ...)
- publisher: Assemblée nationale,
- Publication Year: 1997
- Place of Publication: [Paris] :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de l'année 1995 et de la session extraordinaire des 22 et 23 février 1996 ... / Sénat, Session ordinaire de 1995-1996 ; [réd.] par Pierre Jeambrun ...
- Call Number: BnF 767155
- Author: France. Sénat (1958- ...)
- publisher: Sénat,
- Publication Year: 1996
- Place of Publication: [Paris] :
2 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 1996 / Assemblée nationale ; [réd.] par M. Bernard Schreiner ... et présenté à la Commission des affaires étrangères.
- Call Number: BnF 765067
- Author: France. Assemblée nationale (1958-....)
- publisher: Assemblée nationale,
- Publication Year: [1998]
- Place of Publication: [Paris] :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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