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Convention collective nationale, Coopératives et sociétés d'intérêt collectif agricole bétail et viande : 21 mai 1969, étendue par arrêté du 7 janvier 1972 / [publié par le Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité].
- BnF 405875
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Parfumerie esthétique : 11 mai 1978, étendue par arrêté du 20 mai 1980 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 782620
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Parfumerie esthétique : 11 mai 1978, étendue par arrêté du 20 mai 1980 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 288305
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2002
- Paris :
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Le code civil : textes antérieurs et version actuelle / [réalisé avec la collaboration de Jean Veil].
- 340.560944 C6692
- France.
- GF-Flammarion,
- c1986.
- Paris :
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Convention collective nationale, Organismes d'aide à domicile ou de maintien à domicile : du 11 mai 1983, agréée par arrêté du 18 mai 1983 / [publiée par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 952907
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Production des papiers-cartons et de celluloses, OEDTAM / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 777988
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Matériels de guerre, armes et munitions : [textes législatifs et réglementaires].
- BnF 777818
- France.
- Journal officiel de la République française,
- 1996.
- Paris :
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Convention collective nationale, Négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés : du 17 décembre 1996, étendue par arrếté du 7 mai 1997 / [publié par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 564012
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Code du travail 1996.
- BnF 417234
- France.
- Litec,
- 1996.
- Paris :
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Convention collective nationale, Assainissement et maintenance industrielle : IDCC : 2272 : 21 mai 2002, étendue par arrêté du 26 octobre 2004 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 777296
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :