Refine Your Search
Book List
832
-
Code civil, annoté d'aprés la doctrine et la jurisprudence / avec renvois aux ouvrages de mm. Dalloz ; publié sous la direction de mm. Gaston Griolet, Charles Verge ; avec la collaboration de m. Henry Bourdeaux.
- 340.4456
- France.
- Dalloz,
- 1911.
- Paris :
-
Code de la fonction publique.
- BnF 305029
- France.
- Dalloz,
- 2001
- Paris :
-
Code civil, annoté d'aprés la doctrine et la jurisprudence / avec renvois aux ouvrages de mm. Dalloz ; publié sous la direction de mm. Gaston Griolet, Charles Verge ; avec la collaboration de m. Henry Bourdeaux.
- 340.4456
- France.
- Au bureau de la jurisprudence générale,
- 1906.
- Paris :
-
Code de commerce : suivi des lois commerciales, industrielles et ouvières / avec annotations d'aprés la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz ; publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Verge ; M. Henry Bourdeaux.
- 346.4407
- France.
- Bureau de la Jurisprudence Générale,
- 1906.
- Paris :
-
Les constitutions de la France / [publ. par] Charles Debbasch,... Jean-Marie Pontier,...
- BnF 360594
- France.
- Dalloz,
- 1996.
- Paris :
-
Code civil, annoté d'aprés la doctrine et la jurisprudence / avec renvois aux ouvrages de mm. Dalloz ; publié sous la direction de mm. Gaston Griolet, Charles Verge ; avec la collaboration de m. Henry Bourdeaux.
- 340.4456
- France.
- Dalloz,
- 1928-29.
- Paris :
-
Code de procédure civile annoté d'aprés la doctrine et la jurisprudence / avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz ; publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé, Avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux.
- 347.4405
- France.
- Dalloz,
- 1905.
- Paris :
-
Code du sport.
- BnF 257427
- France.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
-
Les codes annotés de Sirey : contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs / Sirey.
- 340.4409 F8151 1871
- France.
- Marchal, Billard et Cie.,
- 1871-75.
- Paris :
-
Code général des impôts, 2004 : livre des procédures fiscales / [publ. par le] Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, [Direction générale des impôts, Direction de la législation fiscale ; Direction générale des douanes et des droits indirects].
- BnF 403921
- France.
- Direction de la législation fiscale,
- 2004
- Paris :