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Rapport de la Commission d'enquête sur la délinquance des mineurs, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 février 2002 / Sénat, Session ordinaire de 2001-2002 ; président, Jean-Pierre Schosteck,... ; rapporteur, Jean-Claude Carle,...
- BnF 384355
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 2002
- [Paris] :
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Rapport d'information à la suite d'une mission d'information sur l'information et l'orientation des étudiants des premiers cycles universitaires / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Commission des affaires culturelles ; [réd.] par MM. Adrien Gouteyron, ... Jean Bernadaux, ... et Jean-Pierre Camoin, ...
- BnF 909797 BnF 909809
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1996
- [Paris] :
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2005 de cette Assemblée / Sénat, Session ordinaire de 2005-2006 ; [rédigé] par M. Jean-Pierre Masseret ...
- BnF 813249
- France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe.
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée au cours de la première partie de la session ordinaire de 2005 / Sénat, Session ordinaire de 2004-2005 ; [réd.] par M. Jean-Pierre Masseret ...
- BnF 843904
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :
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Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée du 14 au 19 septembre 2003 en Turquie / Sénat, Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, Session ordinaire de 2003-2004 ; [réd. par] MM. Xavier de Villepin ... Hubert Durand-Chastel ... et Jean-Pierre Masseret ...
- BnF 947854
- France. Sénat (1958- ...). Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
- Sénat,
- 2004
- [Paris] :
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Rapport portant avis sur le projet de décret approuvant les schémas de services collectifs prévus à l'article 10 de la loi n °95-115 du 4 février 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire ... / Sénat, Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, Session ordinaire de 2000-2001 ; [sous la dir. de] M. Jean-Pierre Raffarin ... ; [réd.] par Janine Bardou ... Claude Belot ... Roger Besse ... [et al.].
- BnF 857408
- Sénat,
- 2001
- [Paris] :
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Rapport de la commission d'enquête chargée d'examiner les conditions dans lesquelles semblent aujourd'hui remis en cause certains choix stratégiques concernant les infrastructures de communication, et les incidences qu'une telle remise en cause pourrait avoir sur l'aménagement et le développement du territoire français, notamment du point de vue de son insertion dans l'Union européenne, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 11 décembre 1997 / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; président, M. Jean François-Poncet ... ; rapporteur, M. Gérard Larcher ...
- BnF 886488
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1998
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la lutte contre l'épizootie de fièvre aphteuse / Sénat, Commission des affaires économiques et du plan, Mission d'information sur la lutte contre l'épizootie de fièvre aphteuse, Session ordinaire de 2000-2001 ; [réd.] par M. Jean-Paul Émorine ... ; [sous la dir. de Philippe Arnaud].
- BnF 857245
- Sénat,
- 2001
- [Paris] :
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Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée du 13 au 17 mars 2005 en Arabie Saoudite / Sénat, Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, Session ordinaire de 2004-2005 ; [rédigé] par MM. Serge Vinçon, Jacques Blanc, Jean-Pierre Plancade ... [et al.].
- BnF 815075
- France. Sénat (1958- ...). Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :
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L'élu local au coeur de la décentralisation : [actes du] colloque, Palais du Luxembourg, Paris, jeudi 3 novembre 2005 / organisé à l'initiative de l'Observatoire de la décentralisation ; sous le haut patronage de M. Christian Poncelet ... ; débats animés par Emmanuel Kessler et Jean-Pierre Gergonne ...
- BnF 834555
- Sénat,
- [2005]
- [Paris] :