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Book List
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Le mémento des infractions à la police de la pêche à l'usage du garde-pêche / [présenté] par Emmanuel Coutadeur.
- BnF 779508
- France.
- Pro Domo éd.,
- 2001
- Paris :
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Naissance et tourments du protestantisme français : 4e centenaire de l'édit de Nantes, 1598-1998 / présentation et textes de M. le pasteur Roger Grossi.
- BnF 436613
- France.
- Atelier occitan d'impr.,
- 1997.
- Nîmes (4 Pl. de la Révolution, 30000) :
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La copropriété.
- BnF 478649
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
-
Code du travail : texte intégral / [publ. par "La Vie ouvrière"].
- BnF 686510
- France.
- VO éd.,
- 1997
- Montreuil :
-
Code g�en�eral des collectivit�es territoriales : partie l�egislative, partie r�eglementaire, code des communes, textes annexes.
- BnF 340760
- France.
- Berger-Levrault,
- DL 2005
- Paris :
-
Code des personnes et de la famille / [sous la dir. de Jean Hauser et de Jérôme Casey].
- BnF 278984
- France.
- Litec,
- 2002
- Paris :
-
Évaluation des voies et moyens. Annexe, services votés, mesures nouvelles.
- BnF 330389
- France.
- Impr. nationale,
- 1997.
- Paris :
-
Les Constitutions françaises / [publ. par] Olivier Le Cour Grandmaison.
- BnF 401766
- France.
- Éd. la Découverte,
- 1996
- Paris :
-
Code électoral commenté.
- BnF 235659
- France.
- Berger-Levrault,
- 2002
- Paris :
-
Code de la consommation.
- 343.4407102632 F8151
- France.
- Litec,
- 2003.
- Paris :