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Book List
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Code de commerce : suivi des lois commerciales, industrielles et ouvières / avec annotations d'aprés la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz ; publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Verge ; M. Henry Bourdeaux.
- 346.4407
- France.
- Bureau de la Jurisprudence Générale,
- 1906.
- Paris :
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La création d'entreprise, l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés.
- BnF 779250
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Gardiens, concierges et employés d'immeubles : 11 décembre 1979, étendue par arrêté du 15 avril 1981 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 886538
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Activités du déchet : 11 mai 2000, étendue par arrêté du 5 juillet 2001 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889123
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Décret du 8 janvier 1965 : et textes d'application / [publié par l'Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles et l'Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics].
- BnF 361651
- France.
- I.N.R.S ; O.P.P.B.T.P,
- 1977.
- Paris (30, rue Olivier-Noyer, 75680, cedex 14) : Issy-les-Moulineaux (2 bis, rue Michelet, 92130) :
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Les gens du voyage.
- BnF 294291
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Code de la propriété intellectuelle. Parties législative et réglementaire / CSC (Commission supérieure de codification).
- BnF 721492
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Accès à l'emploi et à la formation des handicapés.
- BnF 874186
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Code de la propriété intellectuelle, 2006.
- BnF 754414
- France.
- Litec,
- 2006
- Paris :
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Code de la sécurité sociale.
- 344.440202632 F8151 1996
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996-1999.
- Paris :