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Instruction budgétaire et comptable M14. Volume II. Tome I, Modèles de présentation budgétaire, communes de moins de 3500 habitants et leurs établissements publics administratifs.
- BnF 973454
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Instruction budgétaire et comptable M14. Cadre comptable, cadre budgétaire, règles particulières applicables aux établissements publics communaux et de coopération intercommunale.
- BnF 722869
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Le mémento des infractions à la police de la pêche à l'usage du garde-pêche / [présenté] par Emmanuel Coutadeur.
- BnF 779508
- France.
- Pro Domo éd.,
- 2001
- Paris :
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Code de l'urbanisme 2001 / commenté et annoté par Bernard Lamorlette,... [et] Dominique Moreno,...
- BnF 304644
- France.
- Litec,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Activités du déchet : 11 mai 2000, étendue par arrêté du 5 juillet 2001 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889123
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Le tabac.
- BnF 429785
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Employés des entreprises à succursales du commerce de détail de la chaussure : 2 juillet 1968, étendue par arrêté du 24 janvier 1974 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 892141
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :