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Book List
786
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Code de l'administration / commentaires, Claire Landais,... Catherine Leroy,... Hervé Moysan,... [et al.] ; sous la dir. de Bernard Stirn, Simon Formery.
- BnF 734666
- France.
- Litec,
- 2004
- Paris :
-
Code de la consommation / réd. avec le concours de François Baraton ..., Emmanuelle Allain et Eric Chevrier ...
- BnF 305105
- France.
- Dalloz,
- 2005
- Paris :
-
Convention collective nationale, Boulangerie-pâtisserie, entreprises artisanales : 19 mars 1976, étendue par arrêté du 21 juin 1978 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 891589
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
-
Code des assurances / France ; réd. par Claude J. Berr ... et Hubert Groutel ...
- BnF 305850
- France.
- Dalloz,
- 2005.
- Paris :
-
Convention collective nationale, Exploitation cinématographique : 19 juillet 1984 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 858712 BnF 886144
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
-
ERP, Établissements recevant du public, règlement de sécurité contre l'incendie : dispositions générales.
- BnF 797981
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
-
Convention collective nationale, Exploitation cinématographique : 19 juillet 1984 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 401541
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
-
Convention collective nationale, Coiffure : étendue par arrêté du 5 décembre 1980 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 402737
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
-
Durée, réduction et aménagement du temps de travail / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 939585
- France.
- [Direction des journaux officiels],
- 2001
- [Paris] :
-
Convention collective nationale, Commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager : du 26 novembre 1992, étendue par arrêté du 9 mars 1993 / [publiée par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 724906
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :