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R�eglement de s�ecurit�e du 25 juin 1980 : dispositions particuli�eres applicables aux �etablissements du 1er groupe, 1re �a 4e cat�egorie.
- BnF 282696
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Convention collective nationale, Coiffure : étendue par arrêté du 5 décembre 1980 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 402737
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Code de la consommation : parties législative et réglementaire.
- BnF 431031
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
-
Primes et indemnités des fonctionnaires territoriaux.
- BnF 270382 BnF 279301
- France.
- Éd. du Papyrus,
- 1998
- Montreuil :
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Code général des impôts / avec le concours de Gérard Zaquin ...
- BnF 301439
- France.
- Dalloz,
- 2005
- Paris :
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Code du travail, 2003 : texte intégral / [publ ; par "La Nouvelle vie ouvrière"] ; [sous la dir. de Laurent Milet].
- BnF 896938
- France.
- VO éd.,
- 2003
- Montreuil :
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Code du travail / annotations jurisprudentielles et bibliogr. par Christophe Radé ... ; avec le concours de Caroline Dechristé ...
- BnF 305416
- France.
- Dalloz,
- 2005.
- Paris :
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Convention collective nationale, Ouvriers du bâtiment : 8 octobre 1990 / édité par la Société d'éditions du bâtiment et des travaux publics.
- BnF 885457
- France.
- SEBTP, Société d'éditions du bâtiment et des travaux publics,
- impr. 2005
- Paris :
-
Durée, réduction et aménagement du temps de travail / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 939585
- France.
- [Direction des journaux officiels],
- 2001
- [Paris] :
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Code général des collectivités territoriales.
- BnF 469479
- France.
- Éd. du Papyrus,
- 1996
- Montreuil :