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Conventions collectives nationales, Équipements thermiques : entreprises de gestion d'équipements thermiques et de climatisation, cadres, ingénieurs et assimilés : exploitation d'équipements thermiques et de génie climatique, ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise / [publ ; par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 904193
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2004
- Paris :
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Code de justice administrative : textes, commentaires, jurisprudence, conseils pratiques, bibliographie / [comment. par] Corinne Lepage, Christian Huglo ; avec la collab. de Sabine Le Boulch ; et la participation de Marie-Pierre Maître.
- BnF 947229
- France.
- Litec,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises de courtage d'assurances et-ou de réassurances : 18 janvier 2002, étendue par arrêté du 14 octobre 2002 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 287839
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Nouveau code des marchés publics : décret du 7 janvier 2004 et manuel d'application / [éd. par Dominique Niay].
- BnF 418188
- France.
- Éd. Weka,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Maisons d'étudiants : 27 mai 1992, étendue par arrêté du 20 août 1992 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 402074
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Code civil des Français, 1804.
- BnF 786696
- France.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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Code électoral.
- Bnf 233964
- France.
- Litec,
- 2004
- Paris :
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Code annoté des procédures collectives : commenté par 700 jurisprudences / Jean-Pierre Le Goff ... Marcel-Gérard Bouhenic ...
- BnF 965808
- France.
- "La Gazette du palais,
- 2004
- Paris :
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Code de l'action sociale et des familles / annot. et comment. réd. par Michel Borgetto,... et Robert Lafore,...
- BnF 261766
- France.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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Code pénal, 2005.
- BnF 277385
- France.
- Litec,
- 2004
- Paris :