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Book List
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Code de la sécurité sociale ; [suivi de] Code de la mutualité.
- BnF 257646
- France.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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Code du sport.
- BnF 257427
- France.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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La création d'entreprise, l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés.
- BnF 779250
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Code des marchés publics et annexes.
- BnF 726918
- France.
- Éd. du Papyrus,
- 2004
- Montreuil :
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Libertés et responsabilités locales.
- BnF 733330 BnF 944881
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Ville et rénovation urbaine.
- BnF 733161
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles : 10 juillet 1996, étendue par arrêté du 7 février 1997 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 434891
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Industrie du pétrole : 3 septembre 1985, étendue par arrêté du 31 juillet 1986 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 720866
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Employés des entreprises à succursales du commerce de détail de la chaussure : 2 juillet 1968, étendue par arrêté du 24 janvier 1974 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 793184
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Le cadre juridique des professions commerciales : autorisations administratives et réglementations particulières.
- BnF 777485
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :