Refine Your Search
Book List
84
-
Hôtels, restaurants et résidences de tourisme.
- BnF 951652
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
-
Convention collective nationale, Plasturgie : anciennement transformation des matières plastiques : 1er juillet 1960, étendue par arrêté du 14 mai 1962 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 948309
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
-
Les monuments historiques.
- BnF 874184
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
-
Recueil des textes juridiques : cinéma, télévision, vidéo / [publ. par le] Centre national de la cinématographie.
- BnF 777121
- France.
- CNC,
- 2003
- Paris :
-
Convention collective nationale, Entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardins et d'espaces verts : 30 octobre 1969, étendue par arrêté du 11 octobre 1971 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 777723
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
-
Convention collective nationale, Commerce de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie : 15 décembre 1988, étendue par arrêté du 14 décembre 1989 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 889067
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
-
Code général des collectivités territoriales.
- BnF 964968
- France.
- Berger-Levrault,
- 2003
- Paris :
-
Convention collective nationale, Commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager : 26 novembre 1992, étendue par arrêté du 9 mars 1993 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 878522
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
-
Convention collective nationale, Établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif : 31 octobre 1951 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 875739
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
-
Convention collective nationale, Entreprises de courtage d'assurances et-ou de réassurances : 18 janvier 2002, étendue par arrêté du 14 octobre 2002 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 891592
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :