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Book List
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Code d'instruction criminelle et code pénal / par A. Carpentier ... continués et mis à jour, par Etienne Carpentier ...
- 345.44
- France.
- Société anonyme du recueil Sirey,
- 1927.
- Paris :
-
Archéologie préventive.
- BnF 732314
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
-
Code de la route.
- BnF 296873
- France.
- Dalloz,
- 1999.
- Paris :
-
Code civil, 2006.
- BnF 774805
- France.
- Litec,
- impr. 2005
- Paris :
-
Code de la propriété intellectuelle [Texte imprimé] : 2002 / réd. avec le concours de Pierre Sirinelli,..., Frédéric Pollaud-Dulian,..., Sylviane Durrande,... ; sous la dir. de Georges Bonet,....
- BnF 388425
- France.
- Dalloz,
- 2002.
- Paris :
-
Code du travail.
- BnF 425639
- France.
- Dalloz,
- 1996.
- Paris :
-
Code général des collectivités territoriales / [annotations jurisprudentielles et bibliographiques rédigées sous la direction de Jean-Claude Douence ; avec le concours de Pierre Bon and others].
- BnF 567426
- France.
- Dalloz,
- 2004.
- Paris :
-
Code de la route.
- BnF 943515
- France.
- Dalloz,
- 1996.
- Paris :
-
Code de la propriété intellectuelle / rédigée avec le concours de Pierre Sirinelli, Frédéric Pollaud-Dulian, Sylviane Durrande ; sous la dir. de Georges Bonet.
- BnF 886825
- France.
- Dalloz,
- ©1999.
- Paris :
-
La Constitution de la République française : textes et révisions / Pierre Avril et Gérard Conac [editors].
- BnF 428051
- France.
- Montchrestien,
- c1999.
- Paris :