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Book List
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Code rural.
- BnF 233449
- France.
- Litec,
- 2002
- Paris :
-
Code rural / commenté et annoté [par] Jean-Marie Gilardeau,... Jean-Pierre Moreau,...
- BnF 404803
- France.
- Litec,
- 1995
- Paris :
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Code du sport.
- BnF 301443
- France.
- Dalloz,
- 2000
- Paris :
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Code général des collectivités territoriales / [annotations jurisprudentielles et bibliographiques rédigées sous la direction de Jean-Claude Douence ; avec le concours de Pierre Bon and others].
- BnF 567426
- France.
- Dalloz,
- 2004.
- Paris :
-
Code général de la fonction publique.
- BnF 329949
- France.
- Litec,
- impr. 2006
- Paris :
-
Code général de la fonction publique / [éd. par] Didier Jean-Pierre ...
- BnF 938217
- France.
- Litec,
- 2003
- Paris :
-
Code annoté des procédures collectives : commenté par 700 jurisprudences / Jean-Pierre Le Goff ... Marcel-Gérard Bouhenic ...
- BnF 965808
- France.
- "La Gazette du palais,
- 2004
- Paris :
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Les codes annotés de Sirey, contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs/ par Jean Sirey, continués par P. Gilbert.
- 347.4405 F81511892
- France.
- Marchal et Billard,
- 1892.
- Paris :
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Les codes annotés de Sirey : contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs / Sirey.
- 340.4409 F8151 1871
- France.
- Marchal, Billard et Cie.,
- 1871-75.
- Paris :
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Code de la route.
- BnF 296873
- France.
- Dalloz,
- 1999.
- Paris :