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Traité de Budapest sur la reconnaissance internationale du dépôt des micro-organismes aux fins de la procédure en matière de brevets fait à Budapest le 28 avril 1977, et modifié le 26 septembre 1980 et règlement d'exécution.
- 346.0486 B9271t
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1989.
- Genève :
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Conférence sur la médiation : Genéve, 29 mars 1996 / organisé par le Centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI.
- 341.52 W797c
- Conférence sur la médiation, (1996 : Genève, Suisse)
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1996.
- Genève :
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Accord entre l'organisation mondiale de la propriété intellectuelle et l'organisation mondiale du commerce : Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC) ; Dispositions mentionnées dans l'accord sur les ADPIC de la convention de Paris (1967), de la convention de Berne (1971), de la convention de Rome (1961), du traité sur la propriété intellectuelle en matière de circuits intégrés (1989), de l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994 (GATT de 1994) et du mémorandum d'accord de l'OMC sur les règles et procédures réglement des différents (1994).
- 346.048 W92711ae
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1996
- Genève :
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Arrangement de Madrid concernant la répression des indications de provenance fausses ou fallacieuses sur les produits du 14 avril 1891.
- 346.0488 I612175a
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1997.
- Genève :
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Actes de la Conférence Diplomatique pour la Conclusion du Traité sur le Droit des Marques / Organization Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI).
- 346.0488 D596a
- La Conférence Diplomatique Pour La Conclusion Du Traité Sur Le Droit Des Marques (1994 : Genève, Suisse).
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1995.
- Genève :
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Arrangement de Nice concernant la classification intrenationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques du 15 juin 1957, révisé à Genève le 13 mai 1977 et modifé le 28 septembre 1979 / Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
- 346.0488 N588a
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1992.
- Genève :
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Guide du dépôt des micro-organismes selon le Traité de Budapest / Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.
- 341.7586 T7687d 1999
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1999.
- Genève :
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Convention pour la protection des producteurs de phonogrammes contre la reproduction non autorisée de leurs phonogrammes du 29 octobre 1971.
- 346.0482 C7664
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1998.
- Genève :
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Gestion collective du droit d'auteur et des droits voisins : etude et conseil sur la création et le fonctionnement des organisations de gestion collective / Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.
- 346.048 G3933
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1990
- Genève :
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Dispositions types sur la protection contre la concurence déloyale : Articles et notes / Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.
- 346.048 W927113d
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle. Bureau international.
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1996.
- Genève :