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Book List
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Décret du 8 janvier 1965 : et textes d'application / [publié par l'Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles et l'Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics].
- BnF 361651
- France.
- I.N.R.S ; O.P.P.B.T.P,
- 1977.
- Paris (30, rue Olivier-Noyer, 75680, cedex 14) : Issy-les-Moulineaux (2 bis, rue Michelet, 92130) :
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Sécurité contre l'incendie dans les établissements recevant du public, ERP : règlement du 23 mars 1965.
- BnF 807475
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Code civil [Texte imprimé] / [France] ; rédigée avec le concours de Guy Venandet,... François Jacob,... Xavier Henry,... [et al.].
- BnF 517251
- France.
- Dalloz,
- cop. 2006.
- Paris :
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Le mémento des infractions à la police de la pêche à l'usage du garde-pêche / [présenté] par Emmanuel Coutadeur.
- BnF 779508
- France.
- Pro Domo éd.,
- 2001
- Paris :
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Code rural ; Code forestier.
- BnF 284295
- France.
- Dalloz,
- 1999.
- Paris :
-
Convention collective nationale, Travaux publics. Tome III, ETAM : 21 juillet 1965 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 886148 BnF 930287
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :