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Convention collective nationale, Ports de plaisance : 16 mars 1982, étendue par arrêté du 18 novembre 1982 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 953017
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Accords collectifs nationaux, Bâtiment et travaux publics : entreprises de plus de 10 salariés / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 944517
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Organismes d'aide à domicile ou de maintien à domicile / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 779892
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Agences de l'eau.
- BnF 909942
- France.
- Imprimerie nationale,
- 1996.
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises de propreté : 1er juillet 1994, étendue par arrêté du 31 octobre 1994 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 949724
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Industrie de la chaussure et des articles chaussants : du 31 mai 1968, codifiée le 1er janvier 1970, révisée le 7 mars 1990, étendue par arrêté du 29 octobre 1990 / [publié par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 917521
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Industries de cartonnage : 9 janvier 1969, étendue par arrêté du 2 août 1971 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889869
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Transformation des papiers, cartons et de la pellicule cellulosique, ingénieurs et cadres / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 886408
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Immobilier, administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers, etc. : 9 septembre 1988, étendue par arrêté du 24 février 1989 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889115
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Organismes d'aide à domicile ou de maintien à domicile : du 11 mai 1983, agréée par arrêté du 18 mai 1983 / [publiée par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 952907
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2005
- Paris :