Refine Your Search
Book List
27
-
Rupture du contrat de travail : licenciement, démission, retraite : arrêts de la chambre sociale de la Cour de cassation : texte intégral, titre et mots-clés. Volume 1, Novembre 1998 à décembre 1999.
- BnF 297842
- France. Cour de cassation.
- L'Hermès,
- 2002
- Lyon :
-
Transports : accidents de la circulation : arrêts de la Cour de cassation : texte intégral, titre et mots-clés. Volume 2, Janvier 2000 à décembre 2000.
- BnF 283525
- France. Cour de cassation.
- L'Hermès,
- 2002
- Lyon :
-
Les enqu�etes de police : arr�ets de la Cour de cassation : texte int�egral, titre et mots-cl�es. Volume 2, Janvier 2000 �a d�ecembre 2000.
- BnF 301128
- France. Cour de cassation.
- l'Hermes,
- 2003
- Lyon :
-
Contrefa�con, faux et usage de faux, tromperie : arr�ets de la Cour de cassation : texte int�egral, titre et mots-cl�es. Volume 2, Janvier 2000 �a d�ecembre 2000.
- BnF 301135
- France. Cour de cassation.
- l'Hermes,
- 2003
- Lyon :
-
Vol, escroquerie, abus de confiance : arr�ets de la Cour de cassation : texte int�egral, titre et mots-cl�es. Volume 2, Janvier 2000 �a d�ecembre 2000.
- BnF 301117
- France. Cour de cassation.
- l'Hermes,
- 2003
- Lyon :
-
Le contrat de travail : modification, durée, heures, repos, congés : arrêts de la Cour de cassation : texte intégral, titre et mots-clés. Volume 1, Octobre 1998 à décembre 1999.
- BnF 364729
- France. Cour de cassation.
- L'Hermès,
- 2001
- Lyon :
-
Le permis de construire : arrêts de la troisième chambre de la Cour de cassation et décisions du Conseil d'État : texte intégral, titre et mots-clés. Volume 1, Octobre 1998 à décembre 1999.
- BnF 364378
- France. Cour de cassation.
- L'Hermès,
- 2001
- Lyon :
-
Marques : contrefaçon, pratiques anticoncurrentielles : arrêts de la Cour de cassation : texte intégral, titre et mots-clés. Volume 1, Octobre 1998 à décembre 1999.
- BnF 768136
- France. Cour de cassation.
- L'Hermès,
- 2001
- Lyon :
-
Sécurité sociale : aide sociale, rente, contrôle URSSAF : arrêts de la chambre sociale de la Cour de cassation : texte intégral, titre et mots-clés. Volume 1, Décembre 1998 à décembre 1999.
- BnF 394232
- France. Cour de cassation.
- L'Hermès,
- 2002
- Lyon :
-
Marques : contrefaçon, pratiques anticoncurrentielles : arrêts de la Cour de cassation : texte intégral, titre et mots-clés. Volume 2, Janvier 2000 à décembre 2000.
- BnF 417766
- France. Cour de cassation.
- L'Hermès,
- 2002
- Lyon :