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Convention collective nationale, Pompes funèbres : 1er mars 1974, étendue par arrêté du 17 décembre 1993 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 437620
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Code minier.
- BnF 407212
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Services de l'automobile : commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs : 15 janvier 1981, étendue par arrêté du 30 octobre 1981 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 423696
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Plasturgie : anciennement transformation des matières plastiques : 1er juillet 1960, étendue par arrêté du 14 mai 1962 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 948309
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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L'égalité des droits.
- BnF 884934
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Code général des collectivités territoriales / [publ ; par la] Commission supérieure de codification.
- BnF 947252
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Confiserie, chocolaterie, biscuiterie : détaillants et détaillants-fabricants : 1er janvier 1984, étendue par arrêté du 2 octobre 1984 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 882787
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Code de la sécurité sociale ; Code de la mutualité.
- BnF 260981
- France.
- Dalloz,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes du 3 juillet 1980.
- BnF 401205
- France.
- Société d'édition, d'information et de documentation,
- 2003
- Paris :
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Le soutien à l'emploi des jeunes en entreprise.
- BnF 234152
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :