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[Sécurité contre l'incendie dans les établissements recevant du public] : règlement de sécurité du 25 juin 1980 : dispositions générales : instructions techniques.
- BnF 787962
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998, cop. 1998.
- Paris :
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Nomenclature générale des actes professionnels : (Médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes et auxiliaires-médicaux).
- BnF 813431
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000.
- Paris :
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Statut général des fonctionnaires de l'Etat.
- BnF 807877
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- [2000]
- Paris :
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Guide de l'acheteur public en matière de qualité. Première partie, Concepts et champs d'application / Commission centrale des marchés, Groupe de coordination pour la construction de la qualité.
- BnF 756370
- France. Groupe de coordination pour la construction de la qualité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1994.
- Paris :
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Convention collective nationale, Téléphériques et engins de remontées mécaniques : du 15 mai 1968 (étendue par arrêté du 3 février 1971) / Ministère du travail et des affaires sociales.
- BnF 775691
- France. Ministère du travail et des affaires sociales.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardins et d'espaces verts : 30 octobre 1969, étendue par arrêté du 11 octobre 1971 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 777723
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Entrepositaires-grossistes en boissons : du 15 décembre 1971, mise à jour par accord du 21 novembre 1998 [i.e. 1988] (étendue par ârrété du 2 novembre 1989) / [Ministère du travail et des affaires sociales].
- BnF 433966
- France. Ministère du travail et des affaires sociales.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Contrôle du compte d'emploi des ressources collectées auprès du public par l'association Mouvements pour les villages d'enfants / Inspection générale des affaires sociales.
- BnF 718237
- France. Inspection générale des affaires sociales.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2002
- Paris :
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Transports en commun de personnes sur route.
- BnF 443386
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000.
- Paris :
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Convention collective nationale, Banque : du 10 janvier 2000, étendue par arrêté du 17 novembre 2004 / [publiée par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 434906
- Direction des Journaux Officiels,
- DL 2006
- Paris :