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Convention collective nationale, Ameublement, fabrication : 1er janvier 1986, étendue par arrêté du 28 mai 1986 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 403128
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Guide des bonnes pratiques d'hygiène pour les fabrications de produits laitiers et fromages fermiers / [élaboré par la Fédération nationale des éleveurs de chèvres et la Fédération nationale des producteurs de lait].
- BnF 790743
- Fédération nationale des éleveurs de chèvres (France)
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Conventions collectives nationales, Industries de la fabrication de la chaux / [publié par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 403020
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Industries de fabrication mécanique du verre : 8 juin 1972, étendue par arrêté du 10 mai 1973 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 426426
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Convention collective nationale, Fabrication et commerce des produits à usage pharmaceutique, parapharmaceutique et vétérinaire : du 1er juin 1989 (étendue par arrêté du 20 avril 1990) / Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionelle.
- BnF 445375
- France. Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (1988-1995)
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :