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Book List
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Classification internationale des brevets.
- 346.048 I612174c 1999
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1999.
- [Geneva, Switzerland] :
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Traité de l' OMPI sur le droit d'auteur (WCT) (1996) : avec les déclarations communes de la conférence diplomatique qui a adopté le traité et les dispositions de la convention de berne (1971) mentionnées dans le traité.
- 346.048 W927115t
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1997
- Genève :
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Traité de Budapest sur la reconnaissance internationale du dépôt des micro-organismes aux fins de la procédure en matière de brevets fait à Budapest le 28 avril 1977, et modifié le 26 septembre 1980 et règlement d'exécution.
- 346.0486 B9271t
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1989.
- Genève :
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Arrangement de Madrid concernant la répression des indications de provenance fausses ou fallacieuses sur les produits du 14 avril 1891.
- 346.0488 I612175a
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1997.
- Genève :
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Arrangement de Nice concernant la classification intrenationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques du 15 juin 1957, révisé à Genève le 13 mai 1977 et modifé le 28 septembre 1979 / Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
- 346.0488 N588a
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1992.
- Genève :
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Convention pour la protection des producteurs de phonogrammes contre la reproduction non autorisée de leurs phonogrammes du 29 octobre 1971.
- 346.0482 C7664
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1998.
- Genève :
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L'Acte de Genève (1999) de l'arrangement de la haye concenrnant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels : les principales innovations apportées au système actuel, tel qu'il résulte de l'acte de 1934 et de l'acte de 1960 de l'arrangement.
- 346.0484 A1882
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1999.
- Genève :
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Actes de la Conférence Diplomatique pour la Conclusion d'un Traité complétant la Convention de Paris en ce qui Concerne les Brevets / Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI).
- 346.0486 D596a
- La Conférence Diplomatique pour la Conclusion d'un Traité Complétant la Convention de Paris en ce qui Concerne les Brevets (1991 : La Haye, Pays-Bas).
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1993.
- Genève :
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Acte de Genève de l'arrangement de la haye concenrnant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels et règlemnt d'exécution de l'acte de Genève du 2 juillet 1999.
- 346.0484 H1475
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1999.
- Genève :
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Arrangement de Lisbonne concernant la protection des appellations d'origine et leur enregistrement international du 31 octobre 1958, révisé à Stockholm le 14 juillet 1967, et modifié le 28 septembre 1979 et règlement d'exécution (texte en vigueur le 1er janvier 1994).
- 346.0488 L7693
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1997
- Genève :