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Rapport d'information sur "France Télécom face à ses défis et les réponses à préparer" / Sénat, Session ordinaire de 1995-1996 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan ; [réd.] par Gérard Larcher ...
- BnF 864653
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1996
- Paris :
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Rapport d'information supplémentaire sur les enjeux et les risques des investissements étrangers en Inde, à la suite d'une mission d'information effectuée dans ce pays / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan ; [réd.] par Jean-François Poncet ... Louis Althapé ... Bernard Dussaut ... [et al.].
- BnF 869237 BnF 909953
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1996
- [Paris] :
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Rapport d'information sur le rôle de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD) dans la transition économique des pays de l'Est / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ; par M. Xavier de Villepin ...
- BnF 924813
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1996
- [Paris] :
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire 1995 de cette assemblée / Sénat, session ordinaire de 1996-1997 ; [réd.] par M. Daniel Hoeffel ...
- BnF 884890
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1996.
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la proposition de huitième directive du Parlement européen et du Conseil concernant les dispositions relatives à l'heure d'été / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; [réd.] par M. Philippe François ...
- BnF 971661
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1996
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les conséquences des nouvelles technologies de l'information sur la société française à l'aube du XXIe siècle / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par M. René Trégouët ...
- BnF 361383 BnF 304375 BnF 888345
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1998
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la politique d'investissement dans le domaine des infrastructures routières / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan ; par M. Jean Boyer ...
- BnF 876840
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- [Paris] :
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Rapport d'information fait au nom de la mission d'information de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale chargée d'évaluer les moyens de la justice / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; par M. Pierre Fauchon ... ; [sous la dir. de Charles Jolibois].
- BnF 942393
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1996
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la mise en place de l'Euro, cadre juridique, pacte de stabilité, nouveau mécanisme de change (n°E 719 et n°E 720) / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; par M. Xavier de Villepin ...
- BnF 904311
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1996
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les missions fiscales de la Direction générale des impôts / Sénat, Session ordinaire de 1999-2000 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par M. Bernard Angels ...
- BnF 884748
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 2000
- Paris :