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Book List
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Produits cosmétiques / [Journal officiel de la République française].
- BnF 871481
- France. Journal officiel de la République française.
- Direction des journaux officiels,
- 2001.
- Paris :
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Équipements de la route, répertoire des produits certifiés NF 2001 / ASQUER, Association pour la qualification des équipements de la route.
- BnF 847875
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel : et autres dispositions applicables au contentieux administratif.
- BnF 948270
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 1998.
- Paris :
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Convention collective nationale, Industries de fabrication mécanique du verre : du 8 juin 1972, étendue par arrêté du 10 mai 1973 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 829448
- Direction des journaux officiels,
- 1997.
- Paris :
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Convention collective nationale, Parfumerie esthétique : du 11 mai 1978 (étendue par arrêté du 20 mai 1980) / Ministère du travail et des affaires sociales.
- BnF 828573
- Direction des journaux officiels,
- 1996.
- Paris :
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Convention collective nationale, Bâtiment, ouvriers (entreprises occupant plus de dix salariés) : du 8 octobre 1990 (étendue par arrêté du 8 février 1991) / Ministère du travail et des affaires sociales.
- BnF 827881
- Direction des journaux officiels,
- 1996.
- Paris :
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Code de l'action sociale et des familles : parties législative et réglementaire / [publié par la] Commission supérieure de codification.
- BnF 829356
- Direction des journaux officiels,
- 2005
- Paris :
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Protection de la nature : Convention de Washington, textes communautaires et internationaux.
- BnF 952667
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 1997.
- Paris :
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Statut général des fonctionnaires de l'état.
- BnF 955136
- Direction générale de l'administration et de la fonction publique.
- Direction des journaux officiels,
- 2002.
- Paris :
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Espaces de solidarité, bassins de vie et pays : [séance des 24 et 25 octobre 1995] / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Michel Rapeaud.
- BnF 973086
- France. Conseil économique et social.
- Direction des journaux officiels,
- 1995.
- Paris :