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Convention collective nationale, Coopératives et sociétés d'intérêt collectif agricole bétail et viande : 21 mai 1969, étendue par arrêté du 7 janvier 1972 / [publié par le Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité].
- BnF 405875
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Règlement de sécurité du 25 juin 1980 : dispositions particulières applicables aux établissements du 1er groupe, 1re à 4e catégorie.
- BnF 431345
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Convention collective nationale, Bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils et sociétés de conseil / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 271154
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Convention collective nationale, Bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils, sociétés de conseils / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 881661
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Règlement de sécurité du 25 juin 1980 : dispositions particulières applicables aux établissements du 1er groupe 1re à 4e catégorie.
- BnF 849435
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Immobilier, administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers, etc. : 9 septembre 1988, étendue par arrêté du 24 février 1989 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889115
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Personnels des sociétés anonymes et fondations d'HLM : du 27 avril 2000, étendue par arrêté du 22 janvier 2001 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 808739
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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R�eglement de s�ecurit�e du 25 juin 1980 : dispositions particuli�eres applicables aux �etablissements du 1er groupe, 1re �a 4e cat�egorie.
- BnF 282696
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Pour une nouvelle politique publique d'aide aux victimes / rapport au premier ministre ; [par le] Groupe interministériel d'aide aux victimes ; présidence, Marie-Noël Lienemann ... Hélène Magliano ... Jacques Calmettes.
- BnF 907924
- France.
- La Documentation française,
- 1999
- Paris :
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Règlement de sécurité du 25 juin 1980 : Dispositions applicables aux établissements du 2e groupe, 5e catégorie.
- BnF 476650
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :