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Book List
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Code rural. Livre VII, Dispositions sociales : partie législative / [publ. par la Commission supérieure de codification].
- BnF 476124
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Les animaux domestiques : protection et responsabilité.
- BnF 428201
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1997 à 2001 des ressources collectées auprès du public par l'association Les Restaurants du coeur-Les Relais du coeur / Cour des comptes.
- BnF 234209
- France. Cour des comptes.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Protection et gestion des eaux.
- BnF 234821
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Réforme du statut des professions judiciaires ou juridiques.
- BnF 234055
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Journal officiel de la République française. Lois et decrets. Associations.
- 348.44
- Direction des Journaux Officiels,
- Paris :
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Code du travail. Livre II, Réglementation du travail.
- BnF 287309
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Guide de l'acheteur public en matière de qualité. Première partie, Concepts et champs d'application / Commission centrale des marchés, Groupe de coordination pour la construction de la qualité.
- BnF 756370
- France. Groupe de coordination pour la construction de la qualité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1994.
- Paris :
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Code du travail. 03, Placement et emploi.
- BnF 775994
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1995.
- Paris :
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La copropriété.
- BnF 720883
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :