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Book List
197
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Rapport d'information sur les activités de la Délégation, suivi de la Conférence intergouvernementale, questions économiques, examen des propositions d'actes communautaires, novembre-décembre 1996 / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; [réd.] par M. Jacques Genton ...
- BnF 884813
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1997
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les soins palliatifs et l'accompagnement / Sénat, Session ordinaire de 1998-1999 ; fait au nom de la Commission des affaires sociales ; par M. Lucien Neuwirth ...
- BnF 785217 BnF 908568
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1999
- [Paris] :
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La prescription des antalgiques majeurs / Sénat, Service des affaires européennes, Division des études de législation comparée.
- BnF 908559
- France. Sénat (1958- ...). Service des affaires européennes.
- Sénat,
- 1998.
- [Paris] :
-
Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Malaisie et à Singapour afin d'étudier l'évolution des relations économiques et commerciales de ces pays avec la France / Sénat, Commission des affaires économiques et du plan, Session ordinaire de 2000-2001 ; [réd. par] Jean Huchon ... Jacques Bellanger ... Gérard Cornu [et autres].
- BnF 878694
- France. Sénat (1958- ...). Commission des affaires économiques.
- Sénat,
- [ca 2001]
- Paris :
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La Finlande, le pragmatisme territorial et le sentiment européen à l'épreuve du climat / Sénat, Groupe d'amitié France-Finlande.
- BnF 875420
- France. Sénat (1958- ...). Groupe d'amitié France-Finlande.
- Sénat,
- 2001
- [Paris] :
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Le Sénat de la Vème République a quarante ans : l'avènement de la Vème République (Constitution du 4 octobre 1958) et le rôle du Sénat depuis 1959 : exposition, Musée du Luxembourg du 17 juin eu 25 juillet 1999 / [organisée par] le Sénat et le Ministère de la culture et de la communication, Direction des archives de France ; sous la dir. de Catherine Dhérent,... et Philippe Martial,...
- BNF 339740
- Sénat,
- 1999
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les chambres régionales des comptes / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation et de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale ... ; [réd.] par M. Jacques Oudin ... ; [sous la dir. de Jean-Paul Amoudry].
- BnF 812964
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1998
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les activités de la Délégation : suivi de la Conférence intergouvernementale, questions économiques et financières, examen des propositions d'actes communautaires (janvier-février 1997) / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; par M. Jacques Genton, ...
- BnF 775383
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1997
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les activités de la délégation grandes échéances européennes (élargissement, révision des traités, monnaie unique) et suivi des propositions d'actes communautaires / Sénat, Session ordinaire de 1995-1996 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; par Jacques Genton,...
- BnF 647554
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1996.
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les activités de la Délégation, suivi de la Conférence intergouvernementale, questions économiques, examen des propositions d'actes communautaires, juillet-octobre 1996 : Annexe au procès-verbal de la séance du 19 novembre 1996 / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; par M. Jacques Genton ...
- BnF 865810 BnF 909808
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1996
- [Paris] :