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Book List
827
-
Code de l'environnement.
- BnF 776802
- France.
- Litec,
- impr. 2005
- Paris :
-
Code du travail. 03, Placement et emploi.
- BnF 775994
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1995.
- Paris :
-
Les constitutions de la France / [publ. par] Charles Debbasch,... Jean-Marie Pontier,...
- BnF 360594
- France.
- Dalloz,
- 1996.
- Paris :
-
Les compétences juridiques du préfet. Tome V, Patrimoine et environnement : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département / [Ministère de l'intérieur, Direction générale de l'administration].
- BnF 442569
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1995.
- Paris :
-
Code du travail. 08, Dispositions spéciales aux départements d'Outre-mer.
- BnF 452156
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1995.
- Paris :
-
Bioéthique, protection des inventions biotechnologiques.
- BnF 349041
- France.
- [Direction des journaux officiels],
- DL 2005
- [Paris] :
-
Code de la copropriété.
- BnF 731719
- France.
- Litec,
- 2003
- Paris :
-
Code de l'aviation civile. 1, Parties législative et réglementaire.
- BnF 908074
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 1996.
- Paris :
-
Hygiène alimentaire. Volailles, lapins et gibiers.
- BnF 793193
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
-
Instruction budgétaire et comptable M14. Cadre comptable, cadre budgétaire, règles particulières applicables aux établissements publics communaux et de coopération intercommunale.
- BnF 722869
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :