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Book List
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Épreuves et compétitions sportives sur la voie publique et dans les lieux non ouverts à la circulation : réglementation générale.
- BnF 777471
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Fonction publique hospitalière. Statut des personnels des services médicaux, psychologues, personnel d'encadrement des écoles de formation, personnel congréganiste, aumôniers.
- BNF 718593
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Rapport sur la gestion 1996 du fonds de solidarité.
- BnF 812956
- France.
- Impr. nationale,
- 1997.
- Paris :
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Agences de l'eau.
- BnF 813322
- France.
- Impr. nationale,
- 1997.
- Paris :
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Outre-mer. Annexe, services votés, mesures nouvelles.
- BnF 813246
- France.
- Impr. nationale,
- 1997.
- Paris :
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La filiation : légitime, naturelle, adoption, procréation médicalement assistée.
- BnF 718050
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Code de la construction et de l'habitation : parties législative et réglementaire.
- BnF 768646
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Convention collective nationale de travail de la coiffure et des professions connexes du 3 juillet 1980.
- BnF 484816
- France.
- Société d'édition d'information,
- 1997.
- Paris (17 rue Notre-Dame-des-Victoires, 75082 Cedex 02) :
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Projet de loi de finances pour 1998 : renvoyé à la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du règlement, présenté au nom de M. Lionel Jospin ... par M. Dominique Strauss-Kahn ... et par M. Christian Sautter ...
- BnF 938283
- France.
- Imprimerie nationale,
- 1997.
- Paris :
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Les règles de la circulation routière : immatriculation, signalisation, stationnement, mise en fourrière, transports exceptionnels : textes annexés au code de la route.
- BnF 477241
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :