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Book List
832
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Code de la sécurité sociale.
- 344.440202632 F8151 1996
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996-1999.
- Paris :
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L'édit de Nantes : [13 avril 1598] / [Henri IV] ; éd. présentée, établie et annotée par Janine Garrisson. L'art de la paix / Michel Rocard.
- BnF 266241
- France.
- Atlantica,
- 1997
- Nantes :
-
Les codes français annotés : offrant sous chaque article l'état complet de la doctrine, de la jurisprudence et de la législation / par A.F. Teulet, d'Auvilliers, et Sulpicy.
- 340.4456
- France.
- Librarie Videcoq,
- 1856-57.
- Paris :
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Code civil [Texte imprimé] / [France] ; rédigée avec le concours de Guy Venandet,... François Jacob,... Xavier Henry,... [et al.].
- BnF 517251
- France.
- Dalloz,
- cop. 2006.
- Paris :
-
Pour une nouvelle politique publique d'aide aux victimes / rapport au premier ministre ; [par le] Groupe interministériel d'aide aux victimes ; présidence, Marie-Noël Lienemann ... Hélène Magliano ... Jacques Calmettes.
- BnF 907924
- France.
- La Documentation française,
- 1999
- Paris :
-
Mécénat, associations et fondations.
- BnF 965899
- France.
- Direction des Journaux officiels,
- 2004
- Paris :
-
Code général des impôts [Texte imprimé] ; Livre des procédures fiscales : législation applicable au 31 mars 1999 / élaborés par la Direction générale des impôts.
- BnF 281292
- France.
- Impr. nationale : LGDJ,
- 1999
- Paris :
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Convention collective nationale, Horlogerie-bijouterie, commerce de détail : 17 décembre 1987, étendue par arrêté du 20 octobre 1988 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 904679
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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L'Édit de Nantes : [13 avril 1598] / [Henri IV] ; texte présenté et annoté par Janine Garrisson... ; [publ. par la] Société Henri IV.
- BnF 319593
- France.
- Atlantica,
- 1997
- Biarritz (18 rue de Folin, 64200) :
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L'épargne salariale : intéressement, participation et épargne salariale.
- BnF 910003
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :