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Book List
16
-
Code de la sécurité sociale.
- 344.440202632 F8151 1996
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996-1999.
- Paris :
-
Code de commerce 2003 [Texte imprimé].
- BnF 425609
- France.
- Litec,
- 2002.
- Paris :
-
Code de la propriété intellectuelle [Texte imprimé] : 2002 / réd. avec le concours de Pierre Sirinelli,..., Frédéric Pollaud-Dulian,..., Sylviane Durrande,... ; sous la dir. de Georges Bonet,....
- BnF 388425
- France.
- Dalloz,
- 2002.
- Paris :
-
Code de la route : enseignement de la conduite.
- 343.44094602632 F8151c 2003
- France.
- Éd. Référence,
- c2003.
- Nantes :
-
Code pénal.
- BnF 397741
- France.
- Dalloz,
- 2002
- Paris :
-
Code de l'action sociale et des familles [Texte imprimé].
- BnF 427429
- France.
- Les Editions des journaux officiels,
- 2003.
- Paris :
-
Le nouveau code de la route : réglementation, infractions, sanctions.
- BnF 450325
- France.
- Éd. Référence,
- DL 2005, cop. 2006
- Saint-Herblain :
-
Hygiène & sécurité : conditions de travail : lois et textes réglementaires : manuel pratique / [J. Pluyette ; mise à jour par J.P. Peyrical].
- BnF 343286
- France.
- Technique et documentation : Adase éditeur,
- c1997.
- Paris :
-
Code pratique des prud'hommes / par Guy-Patrice Quetant--.
- BnF 719207
- France.
- CEDAT,
- 1995.
- Paris :
-
Code électoral.
- BnF 438519
- France.
- Berger-Levrault,
- c1999.
- Paris :