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Book List
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Convention collective nationale, Ouvriers du bâtiment : 8 octobre 1990 / édité par la Société d'éditions du bâtiment et des travaux publics.
- BnF 885457
- France.
- SEBTP, Société d'éditions du bâtiment et des travaux publics,
- impr. 2005
- Paris :
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Durée, réduction et aménagement du temps de travail / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 939585
- France.
- [Direction des journaux officiels],
- 2001
- [Paris] :
-
Code général des collectivités territoriales.
- BnF 469479
- France.
- Éd. du Papyrus,
- 1996
- Montreuil :
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Convention collective nationale, Commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager : du 26 novembre 1992, étendue par arrêté du 9 mars 1993 / [publiée par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 724906
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Code de procédure civile.
- BnF 754422
- France.
- Litec,
- DL 2005
- Paris :
-
Code du travail : 1998.
- BnF 305436
- France.
- Litec,
- 1998.
- Paris :
-
Code du travail : 1997.
- BnF 942818
- France.
- Litec,
- 1997.
- Paris :
-
Code rural ; Code forestier : mise à jour.
- BnF 887575
- France.
- Dalloz,
- 1999
- Paris :
-
Arrêté RID 1999 : arrêté du 17 décembre 1998 modifiant l'arrêté du 6 décembre 1996 modifié dit arrêté RID et annexes I et II.
- BnF 951668
- France.
- Form-édit,
- 1999.
- Paris (BP 25, 75921 Cedex 19) :
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Convention collective nationale, Boulangerie-pâtisserie, entreprises artisanales : 19 mars 1976, étendue par arrêté du 21 juin 1978 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- 344.440 18904
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :