Refine Your Search
Book List
735
-
Convention collective nationale, Négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques : 9 avril 1997, étendue par arrêté du 3 mars 1998 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 885831
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
-
Code civil, 2004.
- BnF 768994
- France.
- Litec,
- 2003
- Paris :
-
Convention collective nationale, Cordonnerie : étendue par arrêté du 22 décembre 1989 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 769501
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
-
Convention collective nationale, Maisons d'étudiants : 27 mai 1992, étendue par arrêté du 20 août 1992 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889417
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
-
Projet de loi de finances pour 1998 : renvoyé à la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du règlement, présenté au nom de M. Lionel Jospin ... par M. Dominique Strauss-Kahn ... et par M. Christian Sautter ...
- BnF 938283
- France.
- Imprimerie nationale,
- 1997.
- Paris :
-
Convention collective nationale, Commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers : 15 avril 1988, étendue par arrêté du 20 juin 1988 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 887602
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
-
Convention collective nationale, Commerces de gros : 23 juin 1970, étendue par arrêté du 15 juin 1972 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 891724
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
-
Convention collective nationale, Coopératives agricoles, unions de coopératives agricoles et SICA de fleurs, de fruits et légumes et de pommes de terre : du 18 septembre 1985, étendue par arrêté du 10 janvier 1986 / [publiée par le Ministère de l'agriculture et de la pêche].
- BnF 775599
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
-
L'entreprise, le commerce et l'artisanat.
- BnF 461174
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
-
Convention collective nationale, Transport aérien, personnel au sol : du 22 mai 1959, étendue par arrêté du 10 janvier 1964 / [publiée par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 775644
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :