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Book List
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Code du travail.
- BnF 728037 BnF 944834
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Coopératives et sociétés d'intérêt collectif agricole bétail et viande : 21 mai 1969, étendue par arrêté du 7 janvier 1972 / [publié par le Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité].
- BnF 405875
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Code de la route.
- BnF 943515
- France.
- Dalloz,
- 1996.
- Paris :
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Conventions collectives nationales et accords nationaux, Bâtiment : ETAM-IAC / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 892403
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Code pénal : 1996-97 : nouveau code pénal. Ancien code pénal.
- BnF 943485
- France.
- Dalloz,
- ©1996.
- Paris :
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Le locataire : droits et obligations.
- BnF 455724 BnF 901347
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2002
- Paris :
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Code pénal, 2005.
- BnF 277385
- France.
- Litec,
- 2004
- Paris :
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Le Code pénal / introduit et commenté par Henri Leclerc.
- 345.44002632 C6692c 2005
- France.
- Éd. du Seuil,
- 2005.
- [Paris] :
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Code de l'environnement, 2004.
- BnF 260830
- France.
- Litec,
- 2004
- Paris :
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Code rural ; Code forestier.
- BnF 284295
- France.
- Dalloz,
- 1999.
- Paris :