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Book List
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-
Protection de la nature : pêche en eau douce et gestion des ressources piscicoles.
- BnF 953237
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 1997.
- Paris :
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Code des sociétés et des marchés financiers.
- BnF 754423
- France.
- Dalloz,
- DL 2005
- Paris :
-
Code de procédure civile.
- BnF 754422
- France.
- Litec,
- DL 2005
- Paris :
-
Convention collective nationale, Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 930242
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
-
Code de commerce : 1997/1998.
- BnF 952997
- France.
- Litec,
- 1997.
- Paris :
-
Code de la propriété intellectuelle / éd. réalisée par Michel Vivant-- et pour la partie fiscale Jean-Louis Bilon--.
- 348.023
- France.
- Litec,
- 1999, ©1998.
- Paris :
-
Nouveau code de procédure civile : code de procédure civile, code de l'organisation judiciaire, voies d'exécution.
- BnF 963708 BnF 965122
- France.
- Dalloz,
- 2000.
- Paris :
-
Code monétaire et financier : parties législative et réglementaire / [publié par la] CSC, Commission supérieure de codification.
- BnF 781901
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- DL 2006
- Paris :
-
Code civil : textes mis à jour au 23 mars 2006.
- BnF 393615
- France.
- Litec,
- DL 2006
- Paris :
-
Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique : commenté et annoté.
- BnF 352529
- France.
- Litec,
- impr. 2006
- Paris :