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Book List
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Code de l'urbanisme 2001 / commenté et annoté par Bernard Lamorlette,... [et] Dominique Moreno,...
- BnF 304644
- France.
- Litec,
- 2001
- Paris :
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Le mémento des infractions à la police de la pêche à l'usage du garde-pêche / [présenté] par Emmanuel Coutadeur.
- BnF 779508
- France.
- Pro Domo éd.,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Travaux publics. Tome III, ETAM : 21 juillet 1965 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 886148 BnF 930287
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Exploitation cinématographique : 19 juillet 1984 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 858712 BnF 886144
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Code des marchés publics.
- BnF 284991
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises de propreté : 1er juillet 1994, étendue par arrêté du 31 octobre 1994 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 949724
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Instruction budgétaire et comptable M14. Volume II. Tome I, Modèles de présentation budgétaire, communes de moins de 3500 habitants et leurs établissements publics administratifs.
- BnF 973454
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Instruction budgétaire et comptable M14. Cadre comptable, cadre budgétaire, règles particulières applicables aux établissements publics communaux et de coopération intercommunale.
- BnF 722869
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Le comité d'entreprise.
- BnF 426421
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Recueil des textes. Fascicule 1, Assurance chômage / [publ. par l' UNEDIC].
- BnF 853180 BnF 855201
- France.
- 80 rue de Reuilly, 75012 : UNEDIC,
- 2001
- Paris :