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Code du travail, 2003 : texte intégral / [publ ; par "La Nouvelle vie ouvrière"] ; [sous la dir. de Laurent Milet].
- BnF 896938
- France.
- VO éd.,
- 2003
- Montreuil :
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Convention collective nationale, Télécommunications : 26 avril 2000, étendue par arrêté du 12 octobre 2000 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 874578
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
-
Convention collective nationale, Transport aérien, personnel au sol : 22 mai 1959, étendue par arrêté du 10 janvier 1964 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 875735
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
-
Convention collective nationale, Entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardins et d'espaces verts : 30 octobre 1969, étendue par arrêté du 11 octobre 1971 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 777723
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
-
Accords nationaux, Entreprises de travail temporaire : personnels intérimaires, personnels permanents / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 729852
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
-
Code de la propriété intellectuelle : parties législative et réglementaire / [publ. par la] Commission supérieure de codification.
- BnF 726458
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
-
Conventions collectives nationales et accords nationaux, Bâtiment : ETAM-IAC / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 733595
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerces de gros : 23 juin 1970, étendue par arrêté du 15 juin 1972 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 777469
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Code de la sécurité sociale.
- BnF 843696
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
-
Code de la construction et de l'habitation / annot. et comment. par Jean-Philippe Brouant ... Philippe Benoit-Catin ... Camille Dreveau ... [et al.].
- BnF 662132
- France.
- Dalloz,
- 2003
- Paris :