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Quels avenirs pour l'Europe de la justice et de la police? / Commissariat général du plan ; rapport du Groupe " Coopération dans les domaines de la justice et des affaires intérieures" [présidé par] par Patrick Hubert ; rapporteurs généraux Jean-Baptiste Avel, Henri Labayle, Maxime Tandonnet ; rapporteur Laurent Olléon.
- BnF 737208
- FRANCE. Commissariat général du plan. Groupe Coopération dans les domaines de la justice et des affaires intérieures.
- La Documentation Française,
- 2000.
- Paris :
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Fret ferroviaire français : la nouvelle bataille du rail / rapport au Premier ministre ; [réd. par] François Gerbaud,... Hubert Haenel,...
- BnF 321484
- France. Premier ministre.
- La Documentation Française,
- 2003
- Paris :
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Famille, emploi féminin et désir d'enfant : enjeux démographiques et accompagnement : rapport préparatoire à la Conférence de la famille 2005 : rapport de propositions remis à Philippe Douste-Blazy, ministre des solidarités, de la santé et de la famille / président du groupe de travail, Hubert Brin ; rapporteurs, Patrick Midy, Philippe Steck.
- BnF 349125
- La Documentation Française,
- 2005.
- Paris :
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Les perspectives d'évolution de l'information géographique et les conséquences pour l'IGN / rapport au Premier ministre ; [sous la direction de] Guy Lengagne ; rapporteurs Hubert Roux, Jean-Claude Lummaux, Jérôme Fehrenbach.
- 910.15260944 P4675
- La Documentation Française,
- Paris :
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La cybersurveillance sur les lieux de travail : rapport adopté par la Commission nationale de l'informatique et des libertés à la séance plénière du 5 février 2002 / présenté par Hubert Bouchet,...
- BnF 726911
- France. Commission nationale de l'informatique et des libertés.
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :
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La qualité de la justice / Mission recherche Droit et justice ; Marie-Luce Cavrois, Hubert Dalle, Jean-Paul Jean.
- BnF 738274
- Groupement d'intérêt public Mission de recherche droit et justice (France)
- La Documentation Française,
- 2002.
- Paris :