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Liste de livres
831
-
Code de l'action sociale et des familles.
- BnF 393256
- France.
- TSA,
- 2001.
- Paris :
-
Code de justice administrative : parties législative et réglementaire / publ. par la Commission supérieure de codification.
- BnF 406668
- France.
- Ed. des Journaux officiels,
- 2006.
- Paris :
-
Rapport économique, social et financier.
- BnF 764486
- France.
- Imprimerie Nationale,
- 1997.
- Paris :
-
Convention collective nationale, Entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardins et d'espaces verts : 30 octobre 1969, étendue par arrêté du 11 octobre 1971 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 777723
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
-
Convention collective nationale, Production des papiers-cartons et de celluloses, OEDTAM / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 777988
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
-
Transports en commun de personnes sur route.
- BnF 443386
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000.
- Paris :
-
Convention collective nationale, Abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles : 10 juillet 1996, étendue par arrêté du 7 février 1997 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 434891
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
-
Matériels de guerre, armes et munitions : [textes législatifs et réglementaires].
- BnF 777818
- France.
- Journal officiel de la République française,
- 1996.
- Paris :
-
Épreuves et compétitions sportives sur la voie publique et dans les lieux non ouverts à la circulation : réglementation générale.
- BnF 777471
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
-
Code de commerce, [2004].
- BnF 776809
- France.
- Litec,
- 2003.
- Paris :