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Liste de livres
831
-
Code de procédure civile / annoté par Albert Tissier, Alcide Darras, Louiche-Desfontaines ; avec la collaboration des rédacteurs du Recueil général des lois et des arrêts et du Journal du Palais.
- 347.4405
- France.
- L. Larose,
- 1901-1908.
- Paris :
-
Code des procédures collectives.
- BnF 943487
- France.
- Dalloz,
- 2000.
- Paris :
-
Code civil : 1997-1998 / la présente édition a été réalisée par André Lucas --- ; avant-propos de Pierre Catala ---.
- BnF 965121
- France.
- Litec,
- ©1997.
- Paris :
-
Camping, caravanage et parcs résidentiels de loisirs.
- BnF 924044
- France.
- Direction des Journaux officiels,
- 2004.
- Paris :
-
Transport des marchandises dangereuses par fer : arrêté du 6 décembre 1996 (dit "arrêté RID").
- BnF 331911
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
-
Justice : annexe, services votés, mesures nouvelles.
- BnF 756152
- France.
- Impr. nationale,
- [ca 1999]
- Paris :
-
Textes relatifs aux pouvoirs publics : Constitution, lois organiques, textes législatifs et réglementaires / recueil établi conjointement par les services de la séance de l'Assemblée nationale et du Sénat.
- BnF 733848
- France.
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :
-
Formation professionnelle : manuel pratique.
- BnF 281437 BnF 281454
- France.
- ADASE,
- 1998
- Paris :
-
Circulaires d'application du nouveau code pénal : partie législative, livres I à V, partie réglementaire, livres I à VI, des dispositions de la loi du 16 décembre 1992 relative à son entrée en vigueur et du décret du 29 mars 1993.
- BnF 880165
- France.
- Éd. la Baule,
- Les Sables-d'Olonne :
-
Arrêté RID 1999 : arrêté du 17 décembre 1998 modifiant l'arrêté du 6 décembre 1996 modifié dit arrêté RID et annexes I et II.
- BnF 951668
- France.
- Form-édit,
- 1999.
- Paris (BP 25, 75921 Cedex 19) :