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Rapport d'information sur la situation des femmes dans le monde / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des affaires étrangères ; et présenté par Jack Lang ...
- BnF 897464
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 1998
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la fiscalité écologique / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; et présenté par Mme Nicole Bricq ...
- BnF 883953
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 1998
- [Paris] :
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Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée au Togo, en février 1998, par une délégation du Groupe d'amitié France-Togo / [Assemblée nationale] ; [réd ; par Kofi Yamgnane].
- BnF 953576
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 1998
- Paris :
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Rapport d'information sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1999 / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par M. Gérard Fuchs ...
- BnF 885139
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 1998
- Paris :
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Rapport d'information sur la proposition de directive du Conseil instituant un cadre pour l'action communautaire dans le domaine de l'eau, COM [97] 49 final-n °E 838 / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par Mme Béatrice Marre ...
- BnF 967585
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 1998
- [Paris] :